Nos mentions légales et notre barème de nos honoraires
- 686 boulevard Georges Pompidou
- 59123 Bray-Dunes
- Tél : +33 9 81 31 21 53
- Forme légale : Sarl unipersonnel
- Capital : 15 000 €
- Gérant : M. BEUNS Jonathan
- RCS : PARIS 513 944 777
- N° de TVA : FR23 529 248 429
- Carte professionnelle : CPI59052018000023737 CCI Littoral Hauts-de-France
Editeurs
Littoral Immobilier
- Logiciel immobilier, création de site web
Réalisation
Agence Plus
- 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - Forme légale : SAS
- RCS : Lille 424 761 419
Hébergement
OVH
-
De 0 à 99 999 € 6 000 € TTC
De 100 000 à 129 999 € 7 000 € TTC
De 130 000 à 159 999 € 8 000 € TTC
De 160 000 à 179 999 € 9 000 € TTC
De 180 000 à 199 999 € 10 000 € TTC
Au-delà de 200 000 € Maximum 5% TTC
- TTC = Toutes Taxes Comprises
-
Honoraires de visite, de négociation, de constitution du dossier, de rédaction du compromis de vente et le suivi du dossier jusqu'à la réitération de l’acte authentique *
- Ces honoraires ne sont pas applicables en cas de vente en l’état futur d’achèvement ou de promotion immobilière ; ils seront fixés d’un commun accord avec le promoteur immobilier. Mais dans ce cas uniquement les honoraires seront à la charge du vendeur.
- Les avis de valeur sont offerts.
- Il est précisé qu’en cas de délégation de mandat le barème applicable est celui de l’agence ayant reçu le mandat initial.
- Les prix sont affichés hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
Barème des honoraires de vente depuis le 11 janvier 2024
Honoraires de vente à la charge de l’acquéreur pour les places de parking et garages (d’une superficie inférieure ou égale à 40 m²) :
Place de parking : Forfait de 1 500 € TTC *
Garage inférieur à 20 m² : Forfait 2 500 € TTC *
Garage entre 20 et 40 m² : Forfait 3 500 € TTC *
* Honoraires TTC au taux actuel de TVA de 20 % (ce taux est susceptible de modification conformément à la réglementation fiscale).
Honoraires de vente pour les places de parking et garages
MEDIMMOCONSO
1 allée du Parc de Mesemena – Bâtiment A – CS25222
44505 LA BAULE CEDEX
https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr/
Médiateur
- Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Nom Agence pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Littoral Immobilier, Correspondant Informatique et libertés, 686 boulevard Georges Pompidou 59123 Bray-Dunes ou à agence@littoralimmo.fr, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.